Comment acheter une moto a l etranger ?

Acheter une moto d’occasion à l’étranger avec ukmoto.

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Point sur l’achat d’une moto d’occasion à l’étranger avec ukmoto, Tout d’abord, il est important de savoir ce que l’on peut considérer comme une moto d’occasion : c’est une moto dont la première date d’immatriculation est supérieure à 6 mois ou qui compte plus de 6 000 km. Sans cela, il est considéré comme neuf et les procédures ne sont pas les mêmes que pour l’achat d’une moto d’occasion.

Lorsque vous achetez une moto d’occasion à l’étranger, vous devez vérifier autant que possible les informations sur la moto ainsi que le propriétaire pour Acheter une moto d’occasion.

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Si vous achetez votre moto dans un pays de l’UE avec UKMOTO Pour un deux-roues acheté dans un pays appartenant à l’UE, la procédure est assez simple. Hormis la facture et les documents habituels de moto ou de scooter, l’ancien propriétaire doit simplement vous remettre un certificat de conformité communautaire. Si, pour tout raison, vous ne pouvez pas l’obtenir, alors vous devrez obtenir un certificat d’identification soit auprès du fabricant, soit auprès de la DREAL (Direction régionale de l’environnement, du développement et du logement).

En ce qui concerne la TVA, l’administration considère qu’elle a été payée une fois pour toutes lors du premier achat dans le pays d’origine. Vous n’aurez donc pas à payer à nouveau pour acheter une moto. Cependant, il est essentiel de remplir et de remettre au service fiscal de votre lieu de résidence le certificat de TVA 1993 dans les 15 jours suivant l’achat. Ce formulaire certifie que la TVA a été payée lors de votre première inscription à Acheter une moto.

Pour enregistrer votre moto neuve achetée dans l’Union européenne, vous devez donc vous rendre à la préfecture avec les documents suivants pour une moto d’occasion à l’étranger :

Demande de certificat d’enregistrement (CERFA n° 13750*02) ;

certificat d’enregistrement étranger ;

certificat de conformité communautaire original ou certificat d’identification ;

Certificat de vente du véhicule (traduit s’il est dans une langue étrangère) ;

Rapport d’inspection technique datant de moins de 6 mois ;

Preuve d’adresse et d’identité ;

« Décharge fiscale », c’est-à-dire le formulaire VT de 1993 concernant la TVA.

Si vous achetez votre moto en dehors de l’UE

Étant donné que vous devez passer la douane pour importer votre moto dans l’UE, vous devrez payer des droits de douane. Si le véhicule a été acheté dans un pays ayant des accords avec la France, les droits de douane sont réduits, voire nuls. Dans le cas contraire, ils représentent 10 % de la valeur de la moto. Si cela peut être tentant, évitez de trop baisser le montant de l’achat sur la facture. En effet, pour une moto d’occasion à l’étranger, les douaniers peuvent appliquer leur échelle s’ils estiment que le prix est trop bas. Une fois les formalités douanières terminées, vous recevez le certificat de dédouanement 846 A, indispensable à l’enregistrement.

Par conséquent, pour immatriculer votre moto achetée en dehors de l’Union européenne, vous devez fournir les documents suivants :

Demande de certificat d’enregistrement (CERFA n° 13750*02) ;

certificat d’enregistrement étranger ;

certificat communautaire de conformité ou certificat d’identification original ;

Certificat de dédouanement 846 A ;

Certificat de vente du véhicule (traduit le cas échéant)

 ; Rapport d’inspection technique datant de moins de 6 mois ;

Preuve d’adresse et d’identité.

Si vous prévoyez de payer votre achat en espèces et que le montant dépasse 10 000€, sachez que vous devez le déclarer lors du voyage aller au moment de votre passage en douane.

Retour en France et assurance Avant d’importer votre moto, pensez que pour la rapatrier en France, vous devrez soit être assuré, soit le faire transporter, ce qui représente des coûts supplémentaires. S’il est possible d’être couvert par l’ancien propriétaire assurance, il est nécessaire de vérifier les garanties, ce qui n’est pas toujours facile avec un contrat écrit dans une autre langue avec Ukmoto.

Pour assurer un retour en douceur, vous pouvez également faire appel à votre assureur en France pour couvrir l’itinéraire pour lequel vous avez communiqué l’itinéraire. Si vous n’avez pas encore d’assureur ou si l’assureur refuse, vous pouvez comparer les offres de différentes entreprises pour trouver celle qui vous convient le mieux. Pour cela, LesFurets.com met à votre disposition son comparateur simple et rapide. Après avoir sélectionné votre assurance moto et souscrit en ligne, il vous suffit d’informer l’assureur sélectionné des dates et des conditions d’importation de la moto d’occasion. Ils vous enverront une note de couverture vous permettant de monter à vélo. Lors de l’inscription, vérifiez que vous êtes assuré à l’étranger et que la note de couverture sera valide dans le pays où vous vous rendez pour la moto d’occasion.

Une fois de retour en France pour l’achat d’une moto, faites immatriculer votre moto dès que possible et informez votre assureur.

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